Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

17/08/2001

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
COMMUNE / DEPOT D'OM

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site non retrouvé

Date de la visite : (*)

02/06/2005

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

Commentaire :

TERRAIN MG

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	14/02/2002	Oui	13/06/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :

85141

Commune principale :

MENOMBLET (85141)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	365,645	365,644	415,228
Y (m)	2,197,947	2,197,946	6,633,417
Préc.XY	Décamètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
CHANTONNAY	563	4

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL	1/2500	1966	Oui
CARTE D'ETAT MAJOR	1/50000		Oui
IGN 1426 E	1/25000	1989	Oui
CARTE GEOLOGIQUE 563	1/50000	1984	Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
MENOMBLET	01/01/1966			B	266

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

17/01/1967

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	17/01/1967		Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	AD85 : 1309 W 122	DEPOT D'OM DE PREMIERE CLASSE.

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
COMMUNE	17/01/1967

Commentaire(s) :

AP DU 17/01/1967: DEPOT D'OM DE PREMIERE CLASSE.
DEPOT FERME (PAS DE DATE).

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	?
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Non

Formation superficielle :

Néant

Substratum :

Schistes

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Etang	500

Code du système aquifère :

644B

Commentaire(s) :

ANCIENNE CARRIERE. METAPELITES ET METAGRAUWACKES A CHLORITES, MUSCOVITES ET LOCALEMENT ALBITES (BRIOVERIEN PROBABLE).

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD85 : 1309 W 122 MAIRIE MENOMBLET
Donnée(s) complémentaire(s) :	COURRIER DE LA MAIRIE DU 13/06/2002: SITE INCONNU.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PAL8500641