Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

02/10/2002

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
COMMUNE / DECHARGE

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

03/05/2005

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

Commentaire :

TERRAIN MG
£=3126

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	14/02/2002	Oui	14/06/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :

85211

Commune principale :

SAINTE-FLAIVE-DES-LOUPS (85211)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	303,427	303,426	352,982
Y (m)	2,187,896	2,187,895	6,623,884
Préc.XY	Décamètre

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/09/1987

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	31/12/1976	31/12/1994	Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	IPREF98	OM ENCOMBRANTS MENAGERS, DEBLAIS ET GRAVATS, DECHETS VERTS.
2	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	01/09/1987			1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	IDDE87

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
COMMUNE	31/12/1976	31/12/1994
?	01/09/1987

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Code du système aquifère :	647A
Commentaire(s) :	D'APRES LA CARTE GEOLOGIQUE 1/250 000 : granites

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

IDDE87

12 - Synthèse historique

Historique :

FICHE DOUBLON PAL-I-85 03126 SUPPRIMEE.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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