Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

28/08/2001

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
PUAUD (ASC, SARL) / GARAGE

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

31/08/2004

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

Commentaire :

TERRAIN VB

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	14/02/2002	Oui	17/06/2002

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
55		rue	DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY

Localisation :

N 149 bis, ANCIENNE ROUTE DE SAINT MARS DES PRES.

Code INSEE :

85051

Commune principale :

CHANTONNAY (85051)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	340,976	340,975	390,536
Y (m)	2,192,602	2,192,601	6,628,279
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
PLAN DE MASSE	1/200	1964	Oui
PLAN DE SITUATION	?	1964	Oui
IGN 1426 O	1/25000	1989	Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
MORTEAU Paul	01/01/1964	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

09/02/1965

Origine de la date :

RD=Récipissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Garages, ateliers, mécanique et soudure	G45.21A	09/02/1965		Déclaration	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	APREF	GARAGE DE TROISIEME CLASSE.

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
MORTEAU Paul	09/02/1965
PUAUD (ASC, SARL)

6 - Utilisations et projets

Site réaménagé :	Non
Commentaire :	SITE EN L'ETAT

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Code du système aquifère :	574
Nom du système aquifère :	VENDEE-SUD
Commentaire(s) :	D'APRES LA CARTE GEOLOGIQUE 1/250 000 : calcaires argileux ou graveleux

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	APREF MAIRIE CHANTONNAY
Donnée(s) complémentaire(s) :	COURRIER DE LA MAIRIE DU 17/06/2002: EN ACTIVITE.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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