PAL8502275

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	28/08/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BOCQUIER Bruno / TANNERIE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue FAUDRIERE, CHEMIN DE LA, CHALLANS (85) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	29/04/2005
Commentaire :	TERRAIN MG

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 14/02/2002 Oui 29/05/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	D 754, ROUTE DE SAINT GILLES
Code INSEE :	85071
Commune principale :	COMMEQUIERS (85071)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 280,100 280,099 329,804 Y (m) 203,795 2,203,794 6,639,959
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1226 O 1/25000 1995 Ne sais pas PLAN DE LA VILLE ? Oui PLAN DE MASSE 1/500 1993 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	05/05/1993
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures et cuirs (tannerie, mégisserie, corroierie, peaux vertes ou bleues) C15.11Z 05/05/1993 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral APREF TANNAGE DES PEAUX AU CHROME ET A L'ALUN EXISTANT AVANT LE 05/05/1993.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BOCQUIER Bruno 05/05/1993

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.3 (en ha)
Surface bâtie :	480 (en m2)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Code du système aquifère :	585J
Commentaire(s) :	D'APRES LA CARTE GEOLOGIQUE 1/250 000 : marnes, tuffeau, craie à silex

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	APREF MAIRIE COMMEQUIERS
Donnée(s) complémentaire(s) :	COURRIER DE LA MAIRIE DU 29/05/2002.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.