PAL8502743

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	03/09/2001
Nom(s) usuel(s) :	"SODEBO / INBO / PSV / KIM ARMOR"
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SODEBO (SA) / PRODUITS ALIMENTAIRES
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue PLANTY, ZI DU, SAINT GEORGES DE MONTAIGU 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	31/08/2004
Commentaire :	LES FILIALES DE SODEBO (SUR CE SITE) : INBO (CHARCUTERIE ET SALAISON), PSV (PATISSERIES SALEES VENDEENNES), KIM ARMOR (PRODUITS EXOTIQUES). TERRAIN VB

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 14/02/2002 Oui 04/03/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	N 137, AU LIEU-DIT LE CHASSEREAU
Code INSEE :	85217
Commune principale :	SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU (85217)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 323,159 323,158 372,993 Y (m) 224,167 2,224,166 6,659,963
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PLAN DE MASSE 1/500 1978 Oui PLAN DE SITUATION 1/1250 1978 Oui IGN 1325 O 1/25000 1994 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SODEBO 04/03/2002 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU 01/01/2000 G 1359 SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU 01/01/2000 A 824-827-828-830-838-842-620-631-632-702-574-576 SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU 01/01/2000 A 578-581 SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU 01/01/1978 A 493 SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU 01/01/2000 A 492-500-549-565-575-577-579-581-748-749-751-755
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1973
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande, de la charcuterie et des os (dégraissage, dépôt, équarrissage) C10.1 01/01/1973 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier MAIRIE SAINT GEORGES / APREF DE MONTAIGU PREPARATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETAL. 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 23/10/1978 01/01/1980 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD85 : 1674 W 48 / APREF GARAGE APPARTENANT A LA SOCIETE LE MATERIEL VENDEEN. 3 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 12/01/1988 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral APREF EMPLOI ET STOCKAGE DE MATIERES PLASTIQUES (POLYMERISATION A CHAUD) 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 12/01/1988 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral APREF DLI COMPOSE DE 5 RS DE 50-50-30-25 ET 5 M3 DONT 130 M3 DE FOD ET 30 M3 DE CARBURANT. 5 Collecte et traitement des eaux usées (station d'épuration) E37.00Z 16/03/2002 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral APREF
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PSV (SA) 01/01/1973 BRETEAU André (SARL LE MATERIEL VENDEEN) 23/10/1978 01/01/1980 SODEBO (SA) 01/01/1988
Commentaire(s) :	1973: FABRICATION DE PLATS CUISINES (SOCIETE PSV) 1978: INSTALLATION SUR LE SITE DE LA SOCIETE LE MATERIEL VENDEEN 1988: REPRISE DES DIFFERENTES ACTIVITES PAR SODEBO MAIS EN GARDANT LES DIFFERENTES RAISONS SOCIALES. AP DU 16/03/2001: REGULARISATION.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	20 (en ha)
Surface bâtie :	68,000 (en m2)
Code POS :	UE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Code du système aquifère :	614A
Commentaire(s) :	D'APRES LA CARTE GEOLOGIQUE 1/250 000 : amphibolites, prasinites, leptynites

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD85 : 1674 W 48 MAIRIE SAINT GEORGES DE MONTAIGU APREF
Donnée(s) complémentaire(s) :	COURRIER DE LA MAIRIE DU 04/03/2002: EN ACTIVITE.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.