Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

03/06/2002

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
COMMUNE LES BROUZILS / DEPOT D'OM

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

26/07/2004

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	14/02/2002	Oui	03/06/2002

3 - Localisation du site

Localisation :

AU LIEU-DIT BOIS BELLE NOUE

Code INSEE :

85038

Commune principale :

LES BROUZILS (85038)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	322,098	322,097	371,864
Y (m)	2,215,750	2,215,749	6,651,562
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
CARTE GEOLOGIQUE 130	1/80000	1949	Oui
IGN 1325 O	1/25000	1994	Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

?=Origine de la date non connue

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	01/01/1111		?	1er groupe	?=Origine de la date non connue	MAIRIE LES BROUZILS	DEPOT D'OM

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
COMMUNE LES BROUZILS	01/01/1111

Commentaire(s) :

DATES DE DEBUT ET DE FIN D'ACTIVITE NON CONNUES.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.5 (en ha)
Code POS :	NC
Site réaménagé :	Partiellement
Projet de réaménagement :	OUI: TERRAIN BOISE
Commentaire :	LE TERRAIN A ETE NETTOYE.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Non

Formation superficielle :

Limons/Loess

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	175

Code du système aquifère :

614X

Commentaire(s) :

LIMONS DES PLATEAUX
schistes, grès, grauwackes

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	MAIRIE LES BROUZILS
Donnée(s) complémentaire(s) :	COURRIER DE LA MAIRIE DU 03/06/2002: ACTIVITE TERMINEE.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PAL8503009