PAL8503025

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	06/06/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MAIRIE / DECHARGE BRUTE MUNICIPALE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	11/05/2005
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Commentaire :	TERRAIN MG

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 14/02/2002 Oui 06/06/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :	85297
Commune principale :	TRIAIZE (85297)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 328,148 328,147 377,476 Y (m) 2,162,787 2,162,786 6,598,595 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième L'AIGUILLON-SUR-MER 608 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1328 E 1/25000 1990 Oui CARTE GEOLOGIQUE 608 1/50000 1975 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1973
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1973 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier MAIRIE TRIAIZE DECHARGE MUNICIPALE
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MAIRIE 01/01/1973 01/01/1981
Commentaire(s) :	1981: ARRET DE LA DECHARGE D'APRES LA MAIRIE. 1992: DECHARGE BRUTE AVEC DEPOT DE MONSTRES MENAGERS

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	UC
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	NON

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 COMMUNAL DE TRIAIZE Zone NATURA 2000 0 MARAIS POITEVIN ET BAIE DE L'AIGUILLON ZPS (zone de protection spéciale) 0 MARAIS POITEVIN Cours d'eau 10 CANAL DU BARDEAU ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 0 MARAIS POITEVIN ET BAIE DE L'AIGUILLON
Code du système aquifère :	572A
Commentaire(s) :	SE SITUE DANS LE MARAIS. ALLUVIONS FLUVIO-MARINES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	MAIRIE TRIAIZE IPREF98
Donnée(s) complémentaire(s) :	COURRIER DE LA MAIRIE DU 06/06/2002: ACTIVITE TERMINEE.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.