Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

12/06/2002

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
COMMUNE / DEPOT D'OM

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

20/08/2004

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011
BRGM/EPI	03/08/2012

Commentaire :

Terrain VB

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	14/02/2002	Oui	11/06/2002

3 - Localisation du site

Localisation :

En bordure de la D752

Code INSEE :

85240

Commune principale :

SAINT-MALO-DU-BOIS (85240)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	353,361	353,360	403,123
Y (m)	2,218,454	2,218,453	6,654,007
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
CARTE GEOLOGIQUE 130	1/80000	1949	Oui
IGN 1425 E	1/25000	1988	Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
SAINT-MALO-DU-BOIS	01/01/2012			0B	1573

Nombre de propriétaires actuels :

Commentaire :

Utilisation de Géoportail et Infoterre pour le repérage cadastral (2012).

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1960

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1975

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	01/01/1960	01/01/1975		1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	Mairie, BRGM_RP60429	Dépôt d'Ordures Ménagères

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
COMMUNE	01/01/1960	01/01/1975

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	REVISION 1-0
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	PRAIRIE
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Prairie

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Non

Formation superficielle :

Néant

Substratum :

Roches cristallines ou volcaniques

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	100

Code du système aquifère :

644A

Commentaire(s) :

GRANULITE A MUSCOVITES.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Mairie de Saint-Malô-du-Bois BRGM_RP60429 Géoportail et Infoterre
Donnée(s) complémentaire(s) :	COURRIER DE LA MAIRIE DU 12/06/2002: ACTIVITE TERMINEE.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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