Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

29/08/2002

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
VENDEE ELECTROLYSE / TRAVAIL ET TRAITEMENT DES METAUX

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	14/02/2002	Non

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
40		avenue	DE LA ROUSSELOTIERE

Localisation :

ZI DES MARES

Code INSEE :

85226

Commune principale :

SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ (85226)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	272,671	272,670	322,337	272,558
Y (m)	198,273	2,198,272	6,634,503	2,200,674
Préc.XY				rue

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN 1126 OT	1/25000	1995	Oui
PLAN DE SITUATION	1/10000	1966	Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
SAINT HILAIRE DE RIEZ	01/01/1990	?		F	6622-6623-6624-6625-6765-8455-8456

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

En activité

Date de première activité : (*)

20/02/1967

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres	C25.50A	20/02/1967	Autorisation	2ième groupe	AP=Arrêté préfectoral	APREF	ATELIER DE TRAVAIL DES METAUX DE DEUXIEME CLASSE
2	Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)	C25.61Z	29/03/1994	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	APREF	TRAITEMENT ELECTOLYTIQUE ET CHIMIQUE DES METAUX
3	Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques	C27.20Z	27/01/1997	Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	APREF	ATELIER DE CHARGE D'ACCUMULATEURS

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
VENDEE ELECTROLYSE (FARGES)	01/01/1113
FORGES BURGAUD (SA)	20/02/1967	01/01/1988
farges roger	01/01/1988	01/01/1113

Commentaire(s) :

04/08/1999: EXTENSION.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	1.63 (en ha)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Commentaire(s) :	D'APRES LA CARTE GEOLOGIQUE 1/250 000 : schistes, micaschistes albitiques

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

APREF

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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