Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PIC

Date de création de la fiche : (*)

10/01/2005

Nom(s) usuel(s) :

Dépôt d'OM à la Fonderie

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Dépôt d'OM La Fonderie

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
ICPE 5218	Préfecture 02 Bur Env

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	15/10/2004	Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :

02305

Commune principale :

FERE-EN-TARDENOIS (02305)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	686,364	686,440	738,033
Y (m)	168,022	2,468,258	6,900,853
Préc.XY	Décamètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
FERE-EN-TARDENOIS	130	8

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN 2612 E	1/25000	1993	Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
Jacquet Paul	11/11/1111	Personne physique
Mairie	29/03/1963	Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant	Oui
Belier Consors	11/11/1111	Personne physique
Varennes Georges	11/11/1111	Personne physique

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
La Fonderie Fère				A	210, 211, 213

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

Commentaire :

Mairie en 9163

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Ne sait pas

Date de première activité : (*)

11/11/1111

Origine de la date :

?=Origine de la date non connue

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	01/01/1111			1er groupe	?=Origine de la date non connue

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :

Non

Périmètre de protection :

Non

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique)	0	Coteaux calcaires du Tardenois et du Valois

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

Nappe du Bartonien

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

013a

Nom du système aquifère :

PARISIS / RIVE GAUCHE DE L'OISE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP02 : ICPE5216

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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