Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PIC

Date de création de la fiche : (*)

10/01/2005

Nom(s) usuel(s) :

Cables Pirelli DA

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Cables Pirelli SA

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
1 reu des Usines Saint mAurice 94227 Charenton le Pont	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Non

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
ICPE 5998	Préfecture 02 Bur Env

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	15/10/2004	Non
DRIRE	Non

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
23		rue	Moulin a tan du

Code INSEE :

02305

Commune principale :

FERE-EN-TARDENOIS (02305)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	685,373	685,447	737,032
Y (m)	166,887	2,467,123	6,899,727
Préc.XY	Décamètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
FERE-EN-TARDENOIS	130	8

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN 2610 E	1/25000	1993	Ne sais pas

Commentaire(s) :

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
Cordon & Equipement SA	27/01/1969	Entreprise privée ou son représentant	Oui
Cables Pirelli SA	02/11/1990	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Ne sait pas

Date de première activité : (*)

27/01/1969

Date de fin d'activité : (*)

31/12/1993

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2)	V89.07Z	27/01/1969	Déclaration	3ième groupe		AP02 ICPE5998	1t Gaz combustible
2	Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2)	V89.07Z	23/07/1980		3ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AP02 ICPE5998	18t de gaz
3	Transformateur (PCB, pyralène, ...)	D35.44Z	03/07/1986	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AP02 ICPE5998

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
SA Cordon & Equipement	27/01/1969	01/11/1990
Cables Pirelli SA Pellier Marcel Gérant	02/11/1990	31/12/1993

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
SA Cordons & Equipement	Entreprise privée ou son représentant	Propriétaire
Cables Pirelli	Entreprise privée ou son représentant	Propriétaire

8 - Environnement

Captage AEP :

Oui

Référence BSS :

01308X0099

Distance captage AEP :

177

Position AEP :

Périmètre de protection :

Formation superficielle :

Néant

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Autre(s) forage(s) AEP		également à proximité du captage AEP 01308X0089
Cours d'eau	40	L'Ourcq

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

Nappe du Bartonien

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

013a

Nom du système aquifère :

PARISIS / RIVE GAUCHE DE L'OISE

Commentaire(s) :

également à proximité du captage AEP 01308X0089

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP02 : ICPE5998

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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