PIC0206178

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	30/08/2004
Nom(s) usuel(s) :	Centrale d'enrobage de Bezu-saint-germain
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Chantiers modernes, Sté
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 95 rue Mirabeau - 94204 IVRY 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée ICPE 8071 Préfecture02 Bur Env

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 15/10/2004 Non

3 - Localisation du site

Localisation :	NP
Code INSEE :	02085
Commune principale :	BEZU-SAINT-GERMAIN (02085)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 677,216 677,276 728,766 Y (m) 154,996 2,455,227 6,887,908 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHATEAU-THIERRY 156 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2613 O 1/25000 1986 Ne sais pas
Commentaire(s) :	NL

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Chantiers modernes 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	NP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, fusion, dépôts de goudron, bitume, asphalte, brai C20.18Z 01/01/1111 ? 1er groupe AP02 ICPE 8071 2 Fabrication et préparation de produits abrasifs et de produits minéraux non métalliques n.c.a. C23.9 01/01/1111 ? 3ième groupe AP02 ICPE 8071 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1111 ? 1er groupe AP02 ICPE 8071
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Chantiers modernes 01/01/1111
Commentaire(s) :	Demande d'autorisation du 13/04/1992

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire compact
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe du Bartonien
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	013a
Nom du système aquifère :	PARISIS / RIVE GAUCHE DE L'OISE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP02 : ICPE 8071

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.