Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PIC

Date de création de la fiche : (*)

22/05/2002

Nom(s) usuel(s) :

Qualité France - LERCAL

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Laboratoire Etude et Recherche Contrôle Alimentaire

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
site CdF (Batiment 46) BP 2, Usine de villers saint paul, villers saint paul 60870	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

07/04/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	04/11/2003	Non

3 - Localisation du site

Localisation :

ZI ORKEM

Code INSEE :

60684

Commune principale :

VILLERS-SAINT-PAUL (60684)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	612,248	612,259	663,971	611,053
Y (m)	176,333	2,476,604	6,909,819	2,476,859
Préc.XY				numéro

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

En activité

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires	C10.7	02/11/1988		?	3ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AP 60 : 424	laboratoire d'analyse alimentaire
2	Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses)	C24.47Z	02/11/1988		Déclaration	3ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AP 60 : 424	utilisation de sources radioactives scellées

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
M. DOUESNEL Xavier	01/01/1988

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
LERCAL	Entreprise privée ou son représentant	?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Industriel

Captage AEP :

Non

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Sable/grès

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	400	Oise
Forage (autre qu'AEP)	715	01274X0303 (Abandonné)

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

Nappe de la Craie

Type d'aquifère :

Fissuré

Code du système aquifère :

008c

Nom du système aquifère :

PICARDIE / BASSIN DU THERAIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60 Beauvais : 424

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PIC6000342