PIC6002548

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	01/04/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) AUBINE ONYX (ex. CGEA S.A.)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue République (rue de la), 174. Puteaux 92800 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Commentaire :	Le siège social de la SA CGEA était basé au 174 rue de la République 92800 Puteaux.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 20/01/2004

3 - Localisation du site

Code INSEE :	60223
Commune principale :	ESTREES-SAINT-DENIS (60223)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 622,887 622,911 674,751 Y (m) 192,370 2,492,656 6,925,771

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Le chemin de Francières 01/01/2003 1/2000 ZD 219 Le bois chevalier 01/01/2003 1/2000 ZD 0219
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	19/10/1987
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 ? 1er groupe Enquête mairie Ramassage des ordures ménagères. 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 19/10/1987 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP 60 Beauvais : 143 Atelier d'entretien véhicules 3 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 19/10/1987 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP 60 Beauvais : 143 Ades 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 19/10/1987 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP 60 Beauvais : 143 DLI (gasoil)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Aubine Onyx 01/01/1111 CGEA SA 19/10/1987 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	0.337 (en ha)
Code POS :	Nai
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ubine Onyx Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	01042X0054
Distance captage AEP :	1,000
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie du Beauvaisis
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	008c
Nom du système aquifère :	PICARDIE / BASSIN DU THERAIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60 Beauvais : 143

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.