PIC8003733

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	22/08/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Jacot Transports S.A.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Rouen (route de), 710. Amiens 80000 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	07/06/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/10/2003 Non DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Zone d'actiité "Le Capron"
Code INSEE :	80724
Commune principale :	SALEUX (80724)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 592,493 592,482 644,746 Y (m) 240,696 2,541,044 6,974,385

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SALEUX 01/01/2007 80724/AA/61 61 SALEUX 01/01/2007 80724/AA/59 59
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Site localisé d'après le positionnement au 1/25 000ème fourni par la mairie lors de l'IHR (2004) et repris sur la base de raison sociale inchangée. Le site était potentiellement plus grand antérieurement.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	06/12/1996
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 06/12/1996 ? 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration Pref 80 : MG : 9600204 atelier de réparation et d'entretien de véhicules poids lourds

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Jacot transport (S.A.) Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	008b
Nom du système aquifère :	PICARDIE/AMIENOIS SUD

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Pref 80 : MG : 9600204

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.