POC1601470

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	13/03/1998
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de nitrocellulose - Imprimeur
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Danisco Flexible France - Ets. VENTHENAT DANISCO FLEXIBLE FRANCE - CARNAUD METALBOX
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Chalais (Rte de) à BARBEZIEUX 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Commentaire :	Plusieurs successeurs sur ce site dont CARNAUD METALBOX.

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Près RN 10
Code INSEE :	16028
Commune principale :	BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE (16028)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 405,425 405,432 453,806 Y (m) 355,260 2,055,331 6,490,605
Altitude (m) :	90
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BARBEZIEUX 732 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/2000 1979 Oui Carte IGN 1633 E 1/25000 1988 Oui
Commentaire(s) :	"ZI".

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant CARNAUD METALBOX 01/01/1989 Entreprise privée ou son représentant Oui VENTHENAT (Ets.) 01/01/1973 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Cadastre 1/2000 F 406-460
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	22/11/1979
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Industrie du papier et du carton ; édition et imprimerie C17 26/09/1968 Autorisation AP=Arrêté préfectoral Préfecture (16) : Carton 55 2 Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton C17.1 22/11/1979 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Archives départementales (16) : Doc. 1121 W 210, SC 2874 3 Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton C17.1 21/01/1980 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Préfecture (16) : Carton 248 (79/80)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) VENTHENAT Emile 31/07/1959 Papeterie des Charentes (Sté) 26/09/1968 VENTHENAT Georges 01/01/1973 CARNAUD METALBOX 01/01/1989
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1984 Incendie 01/01/1974 Incendie
Commentaire(s) :	Stockage de nitrocellulose en conteners de 71 Kg, quantité emmagasinée > 100 Kg (environ 10 Tonnes) servant à la confection de vernis et d'encres d'imprimerie pour l'usine existante. - Présence de nitrocellulose en floches contenant moins de 12.6 % d'azote et moins de 18 % d'un plastifiant - Présence de nitrocellulose solide contenant moins de 50 % de nitrcellulose. Transf. Impression Emballages Alu-Papier-Film Divers - Métallisation. Cuves à encre (soute en béton) de volume 2500L, de solvant et de fuel.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :

Unique

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur VENTHENAT Entreprise privée ou son représentant

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Archives départementales (16) - Doc : 1121 W 210, SC 2874 DRIRE
Autre(s) source(s) :	Chemise : Conseil d'Hygiène 77-78-79

12 - Synthèse historique

Historique :

Création et exploitation d'un dépôt de 10 T de nitrocellulose par la Sté Papeterie des Charentes (successeur des Ets. VENTHENAT) à BARBEZIEUX, dont la demande date du 18/06/1979 at l'autorisation du 22/11/1979. Pas d'autres informations sur la succession des activités à cet emplacement.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.