POC1702511

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	09/12/2003
Nom(s) usuel(s) :	Centre de transfert de DIB
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ABILIS
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site non retrouvé
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée ? DRIRE

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	17300
Commune principale :	LA ROCHELLE (17300)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 327,264 327,263 376,367 Y (m) 135,218 2,135,217 6,571,058
Altitude (m) :	14
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LA ROCHELLE 633 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1329 E 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ABILIS 21/08/2001 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LA ROCHELLE 01/01/1999 1/2000 BL 170
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	21/08/2001
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 21/08/2001 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration ?
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ABILIS 21/08/2001

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.