POC7903100

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	09/07/2002
Nom(s) usuel(s) :	Abattoir de volailles
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MORTEAU-SARL
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 28/02/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	Zone INAi
Code INSEE :	79213
Commune principale :	POMPAIRE (79213)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 402,660 402,659 452,086 Y (m) 2,182,740 2,182,739 6,617,919
Altitude (m) :	183
Précision altitude (Z) en m :	EPD

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant MORTEAU 24/04/2001 Entreprise privée ou son représentant ?
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Surface totale : 2822m²

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	24/04/2001
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande, de la charcuterie et des os (dégraissage, dépôt, équarrissage) C10.1 01/01/1111 3ième groupe
Commentaire(s) :	Installation classée

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural industriel
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 200 Etang 260
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	nappe du socle
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	644a
Nom du système aquifère :	MASSIF GRANITIQUE D'ORVAULT

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.