POC8602083

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	16/08/2005
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt et chantier de mélange de ciments, plâtre et chaux, fabrique de crépis
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.A LES CIMENTS DE PARIS (WEBER & BROUTIN)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 4, route de l'Isle Saint-Julien _ Port industriel _ 94380 Bonneuil-sur-Marne 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1192W1 Archives départementales
Commentaire :	Déjà classé pour dépôt de gaz combustible liquéfié Selon la mairie, le siège social de l'entreprise se situe sur la commune de BRIE-COMTE-ROBERT

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 08/03/2006 Oui 10/04/2006

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 206 rue de la Gare
Localisation :	DISSAY
Code INSEE :	86095
Commune principale :	DISSAY (86095)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Hectomètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 453,616 453,615 503,072 Y (m) 2,191,712 2,191,711 6,626,463 Préc.XY Hectomètre
Altitude (m) :	66
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VOUNEUIL-SUR-VIENNE 567 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN 1826 O 1/25000 1989 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Chemin vicinal 04

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant S.A LES CIMENTS DE PARIS (WEBER & BROUTIN) 23/03/1972 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 23/03/1972 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD-1192W1 2 Fabrication de ciment, chaux et plâtre (centrale à béton, ...) C23.5 23/07/1973 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD-1192W1
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.A LES CIMENTS DE PARIS (WEBER & BROUTIN) 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Sté Weber & BROUTIN Entreprise privée ou son représentant Gérant

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD-1192W1

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.