POC8602295

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	20/12/2005
Nom(s) usuel(s) :	Distribution de Liquide Inflammable
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté SHELL Française puis AVIA
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue "Les bornais sud" Chasseneuil du Poitou 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1585W15 Archives Départementales

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 08/03/2006 Oui 16/08/2006

3 - Localisation du site

Localisation :	Chasseneuil du Poitou
Code INSEE :	86062
Commune principale :	CHASSENEUIL-DU-POITOU (86062)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Hectomètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 449,615 449,614 499,030 Y (m) 2,186,380 2,186,379 6,621,168 Préc.XY Hectomètre
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VOUNEUIL-SUR-VIENNE 567 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan d'ensemble 1/1000 1972 Oui AD-1585W15
Commentaire(s) :	Lieu-dit visible sur fond scanné

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Sté SHELL Française 11/06/1980 Entreprise privée ou son représentant Oui AVIA 01/01/2111 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	11/06/1980
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 11/06/1980 31/10/1984 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD-1585W15 2 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 01/01/2111 1er groupe ?=Origine de la date non connue
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté SHELL Française 11/06/1980 31/10/1984 AVIA 01/01/2111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur AVIA Entreprise privée ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives Départementales

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.