POC8602364

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	20/04/2006
Nom(s) usuel(s) :	Fabrique de piscines en polyesters
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SCI des TROIS ROUTES (U3PPP)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue RN8_ 13420 GEMENOS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Commentaire :	Site donné par la Mairie

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 08/03/2006 Oui 10/04/2006

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 480 allée des Peupliers
Localisation :	DISSAY
Code INSEE :	86095
Commune principale :	DISSAY (86095)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Hectomètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 452,552 452,551 502,008 Y (m) 2,191,627 2,191,626 6,626,386 Préc.XY Hectomètre
Altitude (m) :	82.5
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VOUNEUIL-SUR-VIENNE 567 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN n°1826 O 1/25000 1989 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SCI des TROIS ROUTES 01/01/2001 Entreprise privée ou son représentant Non Sté DOUSSET-MATELIN 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AS 345
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation C28.30Z 01/01/1111 01/01/1112 2ième groupe ?=Origine de la date non connue 2 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 01/01/2001 01/01/2111 1er groupe ?=Origine de la date non connue
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté DOUSSET-MATELIN 01/01/1111 01/01/2001 Sté U3PPP 01/01/2001 01/01/2111
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/2111 Incendie Air
Commentaire(s) :	Voir synthèse historique

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	?
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Mairie de DISSAY

12 - Synthèse historique

Historique :

Le terrain appartenait à la Sté DOUSSET-MATELIN jusqu'en 2001. Il s'agissait d'une fabrique et réparation de matériel agricole (tracteurs, et diverses machines). Racheté par la SCI des TROIS ROUTES le site est alors exploité par U3PPP qui produit des piscines en polyesters. Un incendie détruit la totalité des bâtiments.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.