POC8602583

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	23/02/2009
Nom(s) usuel(s) :	Centrale d'enrobage à chaud au bitume de matériaux routiers (n°183 bis 1°)
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Société Anonyme pour la Construction et l'Entretien des Routes (SACER)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Rue Gaston Joubin - SEGRE - 49500 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Commentaire :	Exploitation

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	VOUNEUIL-SOUS-BIARD
Code INSEE :	86297
Commune principale :	VOUNEUIL-SOUS-BIARD (86297)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 441,040 441,039 490,415 Y (m) 2,180,689 2,180,688 6,615,553
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième POITIERS 589 3

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Société Anonyme pour la Construction et l'Entretien des Routes (SACER) 24/10/1978 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	24/10/1978
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 24/10/1978 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Société Anonyme pour la Construction et l'Entretien des Routes (SACER) 24/10/1978
Commentaire(s) :	Le 24-10-1978 date arrêté rejet d'autorisation d'exploiter

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :

?

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Société Anonyme pour la Construction et l'Entretien des Routes (SACER) Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 1192 W 7 dossier 78-7

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.