POC8602593

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	23/02/2009
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de propane de 6,6 T - 211- B 1
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Société Centre Ouest Aliments
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Lieu-di " le Terrier de la Folie " - MIGNE-AUXANCES 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	" le Terrier de la Folie " - MIGNE-AUXANCES
Code INSEE :	86158
Commune principale :	MIGNE-AUXANCES (86158)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 448,009 448,008 497,393 Y (m) 2,182,475 2,182,474 6,617,280
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MIREBEAU-EN-POITOU 566 8

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Société Centre Ouest Aliments 18/01/1983 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	18/01/1983
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 18/01/1983 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Société Centre Ouest Aliments 18/01/1983

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :

?

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Société Centre Ouest Aliments Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 1585 W 23

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.