RHA0102534

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	23/01/2012
Nom(s) usuel(s) :	Carrière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) FAMY
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Chatillon-en-Michaille 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Autre carrière à Artemare au lieu dit "Au Chataignier" (RHA-I-01 02052)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/08/2016 Oui 03/10/2016

3 - Localisation du site

Code INSEE :	01372
Commune principale :	SAINT-MARTIN-DE-BAVEL (01372)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 859,207 859,207 907,535 Y (m) 2,101,175 2,101,174 6,532,588

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-MARTIN-DE-BAVEL 01/01/1991 A 712 et 713
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Localisation d'après le parcellaire inchangé depuis la date du dossier.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1991
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2007
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/01/1991 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD01_427W04-02 Carrière
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) FAMY 01/01/1991
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée depuis environ 2007.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD01_427W04-02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.