RHA0103984

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	12/06/2014
Nom(s) usuel(s) :	Explitation de carrière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SARL PETTINI Louis
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/08/2016 Oui 19/08/2016

3 - Localisation du site

Code INSEE :	01202
Commune principale :	LAGNIEU (01202)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 830,106 830,106 878,443 Y (m) 2,099,018 2,099,017 6,530,683
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Paln de situation 1 ? 1974 Oui DREAL01_PETTINI-LOUIS_Cerdon Plan de masse 1 1/500 1993 Oui DREAL01_PETTINI-LOUIS_Cerdon Plan d'ensemble 1 1/500 1993 Oui AD01_427W24-05 Cadastre 1/1250 1963 Oui AD01_457W41-03 Plan de situation 2 ? Oui AD01_457W41-03

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LAGNIEU 01/01/1997 B 1147, 1151,1152 à 1154, 1156 à 1160, 1163 à 1166 LAGNIEU 04/04/1974 L 1147, 1152 à 1154, 1156 à 1158, 1160 et 1166 LAGNIEU 22/12/1983 B 1959 et 1961 LAGNIEU 22/12/1983 B 1147, 1151 à1154, 1156 à 1160, 1163 à 1166 LAGNIEU 01/01/1997 B 1959 à 1961
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	04/04/1974
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 04/04/1974 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD01_457W41-03, AD01_427W24-05 2 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 22/12/1983 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD01_457W41-03, AD01_427W24-05 3 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 16/07/1997 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral DREAL01_PETTINI-LOUIS_Cerdon
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SARL PETTINI Louis (toujours en 1997) 04/04/1974
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DREAL01_PETTINI-LOUIS_Cerdon, AD01_457W41-03, AD01_427W24-05

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.