RHA2600007

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	09/04/2015
Nom(s) usuel(s) :	Centrale d'enrobage dans la carrière Lattier
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté MALET SA
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 30 Avenue de Larrieu à Toulouse 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 16/06/2016 Oui 26/07/2016

3 - Localisation du site

Code INSEE :	26038
Commune principale :	BEAUMONT-MONTEUX (26038)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 802,740 802,740 850,314 Y (m) 2,006,630 2,006,629 6,438,619
Commentaire(s) :	Localisation réalisée lors de l'IHR1994-1998

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	01/01/1984
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 30/11/1984 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD26_1455W3-45 Renouvellement d'AP pour centrale d'enrobage à chaud avec procédé de chauffage par fluide caloporteur à 200°C, Produits: 80m3 + 60m d ebitume, 2000L de fluide caloporteur 2 Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné D35.30Z 30/11/1984 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD26_1455W3-45 Installation de combustion de 16.000 th/h
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté MALET SA 30/11/1984

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD26_1455W3-45(Cote_IHR1994-1998)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.