RHA2602011

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	26/02/2015
Nom(s) usuel(s) :	Carrière de pierre à ciel ouvert
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. BONNETON
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Saint-Uze 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 16/06/2016

3 - Localisation du site

Code INSEE :	26295
Commune principale :	SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS (26295)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 796,268 796,268 843,988 Y (m) 2,023,049 2,023,048 6,455,076
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 1 ? 1898 Oui AD26_60S22-01 Plan de masse 1 1/50 1898 Oui AD26_60S22-01

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M. Nikly de Mongolfier 07/12/1898 Personne physique Non
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	07/12/1898
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 07/12/1898 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD26_60S22-01 Carrière de pierre à ciel ouvert
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. BONNETON 07/12/1898

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD26_60S22-01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.