RHA2602515

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	16/09/2016
Nom(s) usuel(s) :	Unité de traitement des déchets du BTP; anc. Carrière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sarl Entreprise GILLES
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 16/06/2016 Oui 14/09/2016

3 - Localisation du site

Code INSEE :	26169
Commune principale :	MALATAVERNE (26169)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 792,469 792,469 839,504 Y (m) 1,942,192 1,942,191 6,374,335

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Malataverne 01/07/2016 AL 47-74
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Localisation réalisée à l'aide des informations issues de l'enquête Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1982
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 01/01/1982 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Enquête-Mairie 2 Récupération de déchets triés non métalliques recyclables (chiffon, papier, déchets "vert" pour fabrication de terreaut ; à ne pas confondre avec décharge de "déchets verts" qui n'est pas contrôlée : E38.43Z, ou avec peaux vertes ou bleues : C15.11Z ) E38.32Z 01/01/2002 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Enquête-Mairie broyage, station de transit des déchets du BTP.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sarl Entreprise GILLES 01/01/1982
Commentaire(s) :	L'autorisation initiale d'exploiter la carrière date de 1982. L'unité de traitement des déchets du BTP fonctionne depuis 2002. Il s'agit d'une ICPE.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Enquête-Mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.