RHA2603083

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	27/03/2015
Nom(s) usuel(s) :	Fabrique de bétons avec garage auto et desserte de carburant
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté JOUBERT et Cie SA
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 164 Avenue de Romans à Valence 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 16/06/2016

3 - Localisation du site

Localisation :	Route de Montélier
Code INSEE :	26362
Commune principale :	VALENCE (26362)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 805,579 805,579 853,064 Y (m) 1,996,589 1,996,588 6,428,563
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/200 1964 Oui PR26_VALENCE-J-K Plan de situation 1 1/10000 1964 Oui PR26_VALENCE-J-K Plan de masse 2 1/200 1964 Oui PR26_VALENCE-J-K Plan de façades 1/100 1964 Oui PR26_VALENCE-J-K

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	26/08/1965
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre ; de mortier C23.6 26/08/1965 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD26_1694W4-04, PR26_VALENCE-J-K RD n° 65-75 pour fabrication de produits en béton 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 26/08/1965 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD26_1694W4-04, PR26_VALENCE-J-K RD n° 65-75 pour garage d'entretien de camions et automobiles 3 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 26/08/1965 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD26_1694W4-04, PR26_VALENCE-J-K RD n° 65-75 pour 2 réservoirs souterrains en fosses maçonnées de 5000L de gasoil et 5000L de super
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté JOUBERT et Cie SA 26/08/1965

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD26_1694W4-04, PR26_VALENCE-J-K

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.