RHA3800018

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	25/07/2014
Nom(s) usuel(s) :	Décharge de déchets industriels, anc. Carrière de Gypse
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) UGINE KUHLMANN, anc. Les Platrières de l'Isère
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 10 rue du Général Foy à Paris 8e, anc. ? 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 38.0005 BASOL

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	38071
Commune principale :	CHAMP-SUR-DRAC (38071)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 868,209 868,209 915,783 Y (m) 2,014,355 2,014,354 6,445,775
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/2000 1971 Oui AD38_5090W22-02 Plan de masse 1 1/500 1966 Oui AD38_5090W22-02 Carte IGN 1 1/50000 Oui AD38_5090W22-02

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant UGINE KUHLMANN 01/01/1966 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Champ-sur-Drac 27/08/1971 1/2000 B 404
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/01/1111 26/09/1966 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_5090W22-02 Carrière de gypse 2 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 26/09/1966 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_5090W22-02 Décharge de déchets industriels 3 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 28/04/1972 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD38_5090W22-02 AP n°72.4171 pour la décharge de déchets industriels banals
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Les Platrières de l'Isère 01/01/1111 26/09/1966 UGINE KUHLMANN (toujours en 1972) 26/09/1966
Commentaire(s) :	Voir également la fiche BASOL.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD38_5090W22-02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.