RHA3800138

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	09/12/2015
Nom(s) usuel(s) :	Teinturerie et impression sur papier
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté CITI
Etat de connaissance :	Traité
Visite du site :	Non
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM-BASIAS 18/06/2019
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 38.0024 BASOL Archives

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	38190
Commune principale :	HIERES-SUR-AMBY (38190)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 829,540 829,540 877,834 Y (m) 2,093,910 2,093,909 6,525,584

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	Unique
Commentaire :	La Fiche BASOL indique que la localisation du site à l'adresse a pour coordonnées (en lbt2 etendu) X=829544 et Y=2093908.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1999
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton C17.1 01/01/1111 01/01/1999 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Archives BASOL Teinturerie et impression sur papier 2 Imprimerie et services annexes (y compris reliure, photogravure,...) C18.1 01/01/1111 01/01/1999 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Archives BASOL Teinturerie et impression sur papier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté CITI 01/01/1111 01/01/1999
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée en 1993, le site a été dépollué et est devenu un entrepôt à louer.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	?
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

9 - Etudes et actions

Etude(s) connue(s) ? :	Non
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision Diagnostic initial A : A la suite de la cessation d'activité, divers produits stockés en fûts ont été abandonnés dans le sous-sol de l'usine. Diagnostic initial B : Faute d'exploitant solvable et après avis du Ministère de l'Environnement un Arrêté Préfectoral du 01/07/1999 a demandé à l'ADEME de réaliser les travaux de remise en état. Ceux-ci d'un montant de 700.000 Francs ont été achevés en juillet 2000. 01/07/1999 AP - Arrêté préfectoral Evaluation simplifiée des risques (ESR) : L'administration a constaté lors d'une visite le 27/07/2000 que les différents déchets ont été évacués. 27/07/2000 Diagnostic approfondi des risques : Ce site ne nécessite pas d'investigation supplémentaire, compte-tenu de son usage et de son environnement actuels. Si ceux-ci venaient à être modifiés, une nouvelle évaluation devrait à minima être effectuée.

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives BASOL

Autre(s) source(s) :

Informations provenant de l'ancienne fiche BASOL 38.0024 : Description : Le site se trouve sur la commune de Hières sur Amby à environ 100 km au nord-ouest de Grenoble. L'ancienne société CITI avait préalablement des activités de teinturerie impression. A la suite de la cessation d'activité, divers produits stockés en fûts ont été abandonnés dans le sous-sol de l'usine. Description Qualitative: A la suite de la cessation d'activité, divers produits stockés en fûts ont été abandonnés dans le sous-sol de l'usine. Faute d'exploitant solvable et après avis du Ministère de l'Environnement un Arrêté Préfectoral du 01/07/1999 a demandé à l'ADEME de réaliser les travaux de remise en état. Ceux-ci, d'un montant de 700000 Francs ont été achevés en juillet 2000. L'administration a constaté lors d'une visite le 27/07/2000 que les différents déchets ont été évacués. Ce site ne nécessite pas d'investigation supplémentaire, compte-tenu de son usage et de son environnement actuel. Si ceux-ci venaient à être modifiés, une nouvelle évaluation devrait à minima être effectuée. Ce site va rejoindre prochainement la base de données BASIAS.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.