RHA3802156

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	01/07/2014
Nom(s) usuel(s) :	Garage avec DLI et chaudronnerie-tôlerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Transports PRIMAT (M. PRIMAT André)
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	M. PRIMAT possède un deuxième site Route des Usines (voir RHA-I-38 02157).

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "Mont Revollon"
Code INSEE :	38247
Commune principale :	MONTALIEU-VERCIEU (38247)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 839,166 839,166 887,451 Y (m) 2,093,994 2,093,993 6,525,586
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/1250 Oui AD38_4304W216-21 Plan de situation 2 1/1250 Oui AD38_3719W18-13

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M. PRIMAT 31/01/1962 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle MONTALIEU-VERCIEU 31/01/1962 1/1250 ? 255, 254, 251 et 250.
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	31/01/1962
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 31/01/1962 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4304W216-21 Chaudronnerie et tôlerie, Produit: acétylène. 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 31/01/1962 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4304W216-21 Garage, mécanique 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 31/01/1962 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4304W216-21 5000L d'hydrocarbures 4 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 29/05/1964 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_3719W18-13 Transformateur 5 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 29/05/1964 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_3719W18-13 DLI
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Transports PRIMAT (M. PRIMAT André) (toujours en 1964) 31/01/1962
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD38_4304W216-21, AD38_3719W18-13

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.