RHA4202093

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	10/10/2014
Nom(s) usuel(s) :	Exploitation d'une carrière de sable et de graviers
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CHAIZE et BONNEBAS, anc. SARL Les sables et Graviers de la Loire
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	42069
Commune principale :	COMMELLE-VERNAY (42069)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 734,261 734,261 782,818 Y (m) 2,114,392 2,114,391 6,546,859
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN 1/25000 1976 Oui AD42_1216W167-22 Plan de masse 1/500 Oui AD42_1763W15-4 Plan de masse 1 1/2500 1980 Oui AD42_1216W167-22 Plan de situation 1 1/2500 Oui AD42_1763W49-02 Plan cadastral ? Oui AD42_1216W167-22

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle COMMELLE-VERNAY 22/09/1984 A 136, 344, 345 COMMELLE-VERNAY 06/12/1976 A 117,447,450,451,454,128,456,458,460,118,345
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	06/12/1976
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 06/12/1976 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1763W49-02, AD42_1216W167-22 Exploitation d'une carrière de sable et de graviers 2 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 29/09/1984 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1763W15-4 Carrière 3 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 29/09/1984 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1763W15-4 Exploitation gravière sablière
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SARL Les sables et Graviers de la Loire 06/12/1976 29/01/1981 CHAIZE et BONNEBAS 29/09/1984
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD42_1763W49-02, AD42_1216W167-22, AD42_1763W15-4

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.