RHA4202702

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	15/05/2013
Nom(s) usuel(s) :	Récupérateur de métaux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA Ets L. MAGNIN et Fils
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Rue des Bulieux 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	42005
Commune principale :	ANDREZIEUX-BOUTHEON (42005)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 751,218 751,218 799,306 Y (m) 2,061,006 2,061,005 6,493,380
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 3 1/500 Oui AD42_1687W1-1 Plan de masse 2 1/500 Oui AD42_705W68-5 Plan de masse 1 1/500 1982 Oui AD42_2059W40-4 Plan de situation1 1/25000 1982 Oui AD42_2059W40-4 Plan cadastral 2 1/2000 Oui AD42_1687W1-1 Plan cadastral 1 1/2500 Oui AD42_705W68-5

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1945
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1945 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD42_1687W1-1 Dépôt de ferrailles 2 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 25/09/1969 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_705W68 Découpage cisaillage des métaux 3 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 25/09/1969 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1687W1-1, AD42_705W68-5 Dépôt de ferrailles 4 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 25/10/1982 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD42_1687W1-1 Stockage de 50m3 de plastiques 5 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 25/10/1982 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD42_1687W1-1 Découpage cisaillage des métaux 6 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 23/03/1988 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_2059W40-4 Stockage de 50m3 de matières plastiques 7 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 23/03/1988 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_2059W40-4 Ferrailleur
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SA Ets L. MAGNIN et Fils (toujours en 1988) 25/05/1969
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD42_2059W40-4; AD42_705W68-5; AD42_1687W1-1

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.