RHA4203113

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	22/06/2011
Nom(s) usuel(s) :	Centrale d'enrobage à chaud temporaire
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté GERLAND Routes
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 8, rue Dauphiné VENISSIEUX 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	42155
Commune principale :	NERVIEUX (42155)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 738,591 738,591 786,955 Y (m) 2,092,094 2,092,093 6,524,545
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 25000 Oui AD42_1687W50-02

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle NERVIEUX AC 34, 36, 37, 38, 42
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	31/07/1991
Date de fin d'activité : (*)	02/12/1991
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 31/07/1991 02/12/1991 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1687W50-01 166 tonnes bitume 2 Compression, réfrigération D35.45Z 31/07/1991 20/12/1991 ? 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1687W50-01 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 31/07/1991 02/12/1991 ? 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1687W50-01
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. BOUCHUT Philippe 31/07/1991 02/12/1991
Commentaire(s) :	AP accordé pour une période de 6 mois (renouvelable 1 fois) lettre du 02/12/1991 signifiant la cessation d'activité du site

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :

?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD42_1687W50-01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.