RHA4203146

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	23/06/2011
Nom(s) usuel(s) :	Briqueterie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) IMERYS; anc. IRB Briqueterie Ste Agathe; anc. Ets MOULIN et Cie
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue BOEN - SAINTE AGATHE LA BOUTERESSE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Boën, en dehors de l'agglomération
Code INSEE :	42197
Commune principale :	SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSE (42197)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 734,248 734,248 782,541 Y (m) 2,083,321 2,083,320 6,515,818

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	NL

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	15/02/1965
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2001
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de matériaux de construction en terre cuite (de tuiles et briques) et de produits divers en terre cuite (tuilerie, poterie, briqueterie) C23.3 15/02/1965 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD42_2059W56-2 280 tonnes coke 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 22/04/1975 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD42_2059W56-2 3 Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine (domestique, sanitaire, isolant, réfractaire, faïence, porcelaine) C23.4 12/09/1978 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD42_2059W56-2 4 Fabrication de matériaux de construction en terre cuite (de tuiles et briques) et de produits divers en terre cuite (tuilerie, poterie, briqueterie) C23.3 19/12/1978 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD42_1216W133-96 Fabrique de produit céramiques, briques 5 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 07/08/1987 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD42_2059W56-2
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. L. MOULIN et Cie 19/12/1978 Briqueterie Ste Agathe 07/08/1987
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la mairie : l'activité sur le site est terminée depuis 2001, le dernier exploitant étant alors la Sté IMERYS. Désormais le site est le lieu de l'activité de la Sté Pallanche (PME de construction de structures en bois et métal).

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :

?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD42_2059W56-2

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.