RHA4204416

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	01/10/2014
Nom(s) usuel(s) :	Fabrication de banquettes et canapés, anc. Tuilerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA SICAL, anc. SA Tuilerie CANCALON
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 42.0204 BASOL

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 152 route Paris (de)
Localisation :	Lieu-dit "Les Tuileries, 152 Route de Paris (en 1983)
Code INSEE :	42127
Commune principale :	MABLY (42127)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 731,920 731,920 780,533 Y (m) 2,120,753 2,120,752 6,553,234
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 2 ? Oui AD42_2232W14-23 Plan d'ensemble 1 ? Oui AD42_2232W14-23 Plan de masse 1 ? Oui AD42_2232W14-23 Plan de situation 1 ? Oui AD42_1763W36-11

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1983
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de matériaux de construction en terre cuite (de tuiles et briques) et de produits divers en terre cuite (tuilerie, poterie, briqueterie) C23.3 05/04/1983 21/05/1986 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD42_1763W36-11 Tuilerie 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 05/04/1983 21/05/1986 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD42_1763W36-11 DLI : 250 tonnes de Fuel 3 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 29/01/1996 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD42_2232W14-23 Transformation et dépôt de 500m3 de mousse polyéther 4 Fabrication de meubles et matelas C31.0 29/01/1996 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD42_2232W14-23 Fabrication de banquettes et canapés
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SA Tuilerie CANCALON 05/04/1983 21/05/1986 SA SICAL 29/01/1996
Commentaire(s) :	La première information administrative remonte à 1983 mais le site existe depuis bien plus longtemps (XIXème siècle). Voir également la fiche BASOL 42.0204.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD42_1763W36-11, AD42_2232W14-23

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.