RHA4204989

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	07/10/2014
Nom(s) usuel(s) :	Carrière de matériaux alluvionnaires
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté CHAIZE et BONNEBAS
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Saint-Vincent-de-Boisset 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	42069
Commune principale :	COMMELLE-VERNAY (42069)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 733,670 733,670 782,227 Y (m) 2,114,280 2,114,279 6,546,753
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 1 1/2500 1983 Oui AD42_1216W167-23 Plan de masse 1 ? Oui AD42_1763W49-08 Plan de situation 1 1/2500 Oui AD42_1763W49-08 Plan de situation 2 ? Oui AD42_1763W49-08

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mlle Marie Antoinette ROCHARD 01/01/1984 Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle COMMELLE-VERNAY 01/01/1976 A 80, 87, 89, 90, 408, 410 et 411
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1976
Date de fin d'activité : (*)	02/10/1984
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 01/01/1976 02/10/1984 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD42_1763W49-08, AD42_1216W160-13, AD42_1216W167-23 Carrières de sables et graviers
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté CHAIZE et BONNEBAS 01/01/1976 02/10/1984
Commentaire(s) :	AP du 08/07/1976 pour autoriser poursuite de l'exploitation, AP du 13/01/1981 apportant des compléments par rapport à l'AP précédent, AP du 24/01/1983 pour refuser la fin d'exploitation et finalement et AP du 02/10/1984 pour fin d'exploitation. Pas de date de début d'activité. A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD42_1763W49-08, AD42_1216W160-13, AD42_1216W167-23

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.