RHA4205194

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	20/10/2014
Nom(s) usuel(s) :	Carrières de schistes rouges (terril)
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Société Forézienne d'Entreprise et de Terrassement (SFET)
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	42189
Commune principale :	ROCHE-LA-MOLIERE (42189)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 755,939 755,939 803,937 Y (m) 2,051,015 2,051,014 6,483,358
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/500 Oui AD42_1216W170-5 Plan de situation 1 ? Oui AD42_1216W170-5 Plan de masse 3 ? Oui AD42_1216W170-5 Plan de masse 2 ? Oui AD42_1216W170-5
Commentaire(s) :	Situé à proximité du puits GRUNIER

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AD 13 et 17 ROCHE-LA-MOLIERE AM 59, 60, 61, 62 et 63
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DPA

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	21/03/1986
Date de fin d'activité : (*)	16/11/1987
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Industries extractives B 21/03/1986 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1216W170-5 Carrières de schistes rouges (terril)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Société Forézienne d'Entreprise et de Terrassement (SFET) 21/03/1986 16/11/1987
Commentaire(s) :	DCD du 21/07/1987 relative à l'abandon du site. Le RD du 16/11/1987 est relatif à l'abandon total du site.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD42_1216W170-5

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.