RHA4206760

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	12/12/2014
Nom(s) usuel(s) :	Forge, outillage, Mécanique générale et traitement des métaux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA Forges de la Becque, anc. SA ESTAMPAGE MODERNE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue St Cyprien, anc. "Rigaud" Moingt 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 42.0096 BASOL

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	ZI ST Cyprien
Code INSEE :	42211
Commune principale :	SAINT-CYPRIEN (42211)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 747,424 747,424 795,521 Y (m) 2,061,675 2,061,674 6,494,080
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 1/10000 1959 Oui AD42_728W57-04 Plan de situation 2 1/10000 Oui AD42_1216W67-1 Plan de masse 2 1/200 Oui AD42_705W65-05 Plan de masse 3 1/500 Oui AD42_1216W67-1 Plan de masse 1 1/500 1959 Oui AD42_728W57-04
Commentaire(s) :	ZI de Charaboutier

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-CYPRIEN 01/07/2016 AN 51, 52 et 53
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	DP. Localisation confortée par les informations issues de l'enquête-Mairie.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	21/04/1960
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 21/04/1960 Déclaration 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_728W57-04 Forge, estampage, découpage, presse mécanique 2 Traitement et revêtement des métaux ; usinage ; mécanique générale C25.6 21/04/1960 Déclaration 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_728W57-04 Mécanique générale 3 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 21/04/1960 Déclaration 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_728W57-04 Grenaillage 4 Compression, réfrigération D35.45Z 21/04/1960 Déclaration 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_728W57-04 Compresseur 5 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 01/01/1971 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD42_705W65-05 Forge, estampage 6 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 01/01/1971 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD42_705W65-05 Traitement thermique des métaux 7 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1971 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD42_705W65-05 Fuel 8 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 25/03/1971 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD42_705W65-05 Dépôt de gaz : 500 kgs de propane 9 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 18/04/1974 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1216W67-1 Atelier de forge 10 Traitement et revêtement des métaux ; usinage ; mécanique générale C25.6 18/04/1974 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD42_1216W67-1 Atelier d'outillage
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SA ESTAMPAGE MODERNE 21/04/1960 SA Forges de la Becque 18/04/1974
Commentaire(s) :	Voir également la fiche BASOL. A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie : Activité terminée. Convention entre EPORA / Commune / Communauté d'Agglo pour destruction du bâtiment (Source : enquête-Mairie).

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD42_728W57-04, AD42_705W65-05, AD42_1216W67-1

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.