RHA6901064

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	02/10/2006
Nom(s) usuel(s) :	Industrie Chimique, anc. Dépôt de produits chimiques, anc. Fabrication de soie artificielle
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ARCHEMIS, anc. RHONE POULENC Industrialisation, anc. Sté RHONE PROGIL, anc. Sté Chimique de GERLAND, anc. Sté Lyonnaise de Textiles (SLT), anc. Sté Lyonnaise de la Soie Artificielle (SLSA)
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 69.0106 BASOL

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 24 avenue Jean Jaurès
Localisation :	RN 517
Code INSEE :	69275
Commune principale :	DECINES-CHARPIEU (69275)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 802,498 802,498 850,771 Y (m) 2,088,520 2,088,519 6,520,431
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 2 1/50000 1992 Oui DRIRE plan de situation 1/1000 1951 Oui AD38_4304W61-10 Plan de masse 1/500 1958 Oui AD38_4304W198-08 Plan de situation 1 ? Oui AD69_995W341-12 divers plans ? Ne sais pas APR69_1108-B35-01 (6755) plan d'ensemble 1/500 1952 Oui AD38_4304W61-10 Plan d'ensemble 1 1/250000 Oui Préfecture plans ? Oui APR69_1108-B35-02 (6987) plan d'ensemble 2 1/500 1950 Oui AD38_4304W61-10 plan de masse batiment M32.2 ? Oui AD69_2891W01-02 plan de masse ? 1952 Oui AD38_4304W61-10
Commentaire(s) :	29 avenue Franklin Roosevelt

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SLT 30/11/1960 Entreprise privée ou son représentant Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle DECINES-CHARPIEU 01/10/2007 Parcellaire parfait actuel 69275AY348 348 DECINES-CHARPIEU 01/10/2007 Parcellaire parfait actuel 69275AY344 344 DECINES-CHARPIEU 01/10/2007 Parcellaire parfait actuel 69275AY346 346 DECINES-CHARPIEU 01/10/2007 Parcellaire parfait actuel 69275AY314 314
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	PP, contour du site d'après plans et adresse

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	22/01/1923
Date de fin d'activité : (*)	17/10/2005
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres textiles (synthétique ou naturel : tapis, moquette, corde, filet, coton, ouate, ...) C13.9 22/01/1923 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD69_181J01 à AD69_181J13 Fabrication de soie artificielle (SLSA) 2 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 28/12/1923 01/12/1959 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_4304W64-21;AD38_4304W61-10 Chaudronnerie (toujours dans les années 1950) 3 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 28/12/1923 01/12/1959 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_4304W64-21;AD38_4304W61-10 Forge (toujours dans les années 1950) 4 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 28/12/1923 01/12/1959 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4304W64-21 1 cuve de 2m3 de gasoil et 1 cuve de 2m3 d'essence 5 Fabrication d'autres textiles (synthétique ou naturel : tapis, moquette, corde, filet, coton, ouate, ...) C13.9 01/01/1935 01/12/1959 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD69_181J01 à AD69_181J13 Fabrication de soie artificielle (SLT) 6 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 01/01/1936 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_4304W64-21 Dépôts d'acide et de benzine (SLT) 7 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 31/07/1951 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_4304W64-21; AD38_4304W61-10 1 réservoir de 1100m3 de fuel léger et 2 cuves de 540m3 de fuel lourd (soit 1080m3) (SLT) 8 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 21/02/1952 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD38_4304W64-21 Ajout d'une cuve de 3m3 au dépôt existant (SLT) 9 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 01/01/1961 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_4304W198-08 Stockage de matières plastiques (PVC) 10 Collecte et traitement des eaux usées (station d'épuration) E37.00Z 01/01/1961 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD38_4304W198-08 Traitement des eaux résiduaires 11 Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants C20.30Z 27/05/1961 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD38_4304W198-08 Stockage de 6000L de solvants et peintures 12 Fabrication et/ou stockage de colles, gélatines, résines synthétiques, gomme, mastic, C20.52Z 27/05/1961 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD38_4304W198-08 Stockage de 29.000L de colles (2 types de colle, à base de solvants et à base d'émulsions) et stockage de 6000L de solvants et peintures 13 Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique C20.1 19/10/1962 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Préfecture Fabrication de chlorophénols, liquides halogénés, produits organiques sulfurés, chlorure de métallique, aniline, ac. chlorydrique, fluorhydrique et nitrique, rectification des alcools et utilisation d'oxychlorure de carbone 14 Fabrication de produits pharmaceutiques de base et laboratoire de recherche C21.10Z 19/10/1962 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Préfecture Laboratoire de recherche scientifique et technique 15 Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses) C24.47Z 19/10/1962 Déclaration 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral Préfecture, AD69_995W341-12 16 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 19/10/1962 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral Préfecture Travail des métaux par choc mécanique 17 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 19/10/1962 Déclaration 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Préfecture Emploi de matières abrasives, traitement électrolytique 18 Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques C27.20Z 19/10/1962 Déclaration 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Préfecture Charge d'accumulateurs 19 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 19/10/1962 Déclaration 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Préfecture Transformateur au PCB et au PCT 20 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 19/10/1962 Déclaration 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral Préfecture 21 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 19/10/1962 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Préfecture Oxyclhlorure de carbone, alcools, ac. fluorhydrique et cyanhydrique, anhydride sulfureux, chlorophénols, amines combustibles liquéfiés, ammoniac liquéfié 22 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 19/10/1962 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Préfecture dépot mixte de liquides inflammables de 1er et 2ème catégorie : alcools, essences 23 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 19/10/1962 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral Préfecture Acétylène dissous 24 Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses) C24.47Z 15/02/1972 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD69_995W341-12 RD n°12034 : Utilisation de produits radioactifs 25 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 28/05/1972 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD69_995W351-12 RD n°12218 pour les activités du laboratoire 26 Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique C20.1 18/07/1977 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Préfecture Atelier pilote de fabrication de produits organo-aluminiques et d'oxydation de l'ammoniac 27 Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique C20.1 21/09/1977 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR69_1703-B45-03 (4775) 28 Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses) C24.47Z 26/06/1978 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD69_1716W06-03 Utilisation de 10mCi de sources non scellées du groupe II et 200mCi de sources scellées du groupe I 29 Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique C20.1 14/03/1989 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD69_2891W01-02 AP n°4724 complémentaire pour l'implantation d'un pilote (capacité 1,6m3) de cristallisation en phase fondue. Ce pilote aura une durée d'activité de 15 mois après son démarrage effectif
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté Lyonnaise de la Soie Artificielle (SLSA) 22/01/1923 01/01/1935 Sté Lyonnaise des Textiles (SLT) 01/01/1935 01/12/1959 Sté Chimique de GERLAND 01/01/1961 (Rhône) RHONE PROGIL 19/10/1962 04/03/1975 (Rhône) RHONE POULENC Industrialisation 04/03/1975 16/12/2003 ARCHEMIS 16/12/2003
Commentaire(s) :	Voir fiche BASOL (emprise parcellaire plus grande).

6 - Utilisations et projets

Surface totale :

9 (en ha)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préfecture du Rhône, AD69_995W351-12, AD69_995W341-12; AD69_1716W06-03; AD69_995W429-07; AD69_2891W01-02; AD38_4304W198-08; AD38_4304W61-10; AD38_4304W64-21; APR69_1703-B45-03 (4775); APR69_2604-B16-17 (19651); APR69_0103-B74-01 (3972); APR69_0103-B74-02 (4279); APR69_0103-B74-03 (4290); APR69_1703-B45-02 (5706); APR69_1108-B35-01 (6755); APR69_1108-B35-02 (6987); APR69_0002-B48-08; APR69_0002-B48-09; APR69_0002-B48-10; APR69_0002-B48-11, AD69_181J01 à AD69_181J13

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.