RHA6901445

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	02/01/2015
Nom(s) usuel(s) :	"Merck-Génériques", entrepot et conditionnement de produits pharmaceutiques.
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté MERCK-GENERIQUES (Génériques)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 34 rue Saint-Romain, Lyon 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 26 rue Jean Jaurès
Localisation :	ZAC des Gaulnes
Code INSEE :	69282
Commune principale :	MEYZIEU (69282)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 809,262 809,262 857,544 Y (m) 2,090,334 2,090,333 6,522,185
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan d'ensemble ? 2001 Oui APR69_1703-B108-04 (19319) plan de masse 2 ? 2001 Oui APR69_1703-B108-04 (19319) plan de masse ? 2001 Oui APR69_1703-B108-04 (19319) plan de situation 1/2500 2001 Oui APR69_1703-B108-04 (19319)

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle MEYZIEU 01/10/2007 69282BO43 43 MEYZIEU 01/10/2007 69282BO42 42 MEYZIEU 01/10/2007 69282BO21 21 MEYZIEU 01/10/2007 69282BO41 41 MEYZIEU 01/10/2007 69282BO49 49 Meyzieu 01/01/2001 BO 5-6-31-27-25-29-11-23-21 MEYZIEU 01/10/2007 69282BO48 48 MEYZIEU 01/10/2007 69282BO38 38 MEYZIEU 01/10/2007 69282BO47 47 MEYZIEU 01/10/2007 69282BO46 46 MEYZIEU 01/10/2007 69282BO25 25 MEYZIEU 01/10/2007 69282BO11 11 MEYZIEU 01/10/2007 69282BO23 23
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	PP; d'après plan.

5 - Activités du site

Date de première activité : (*)	20/06/2002
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 20/06/2002 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration APR69_1703-B108-04 (19319) RD n°19319: transformation de polymères (moulage de blister) 2 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 20/06/2002 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration APR69_1703-B108-04 (19319) RD n°19319: entrepots de produits pharmaceutiques
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté MERCK-GENERIQUES (Génériques) 20/06/2002
Commentaire(s) :	Site d'entrepot et conditionnement de produits pharmaceutiques, la fabrication a lieu sur le site RHA-I-69 01487.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

APR69_1703-B108-04 (19319)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.