RHA6901697

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	10/01/2008
Nom(s) usuel(s) :	Récupération de métaux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Etablissement HERVE-CAVIGNEAUX (Albert HERVE et Bernard CAVIGNEAUX).
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue FOCH (Avenue) 15, LA GARENNE EN COLLOMBES. 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Activité antérieuremnt située au 167 route de Grenoble

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "La Plaine de Manissieux"; 26 route de Grenoble (vers 1975)
Code INSEE :	69290
Commune principale :	SAINT-PRIEST (69290)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 807,013 807,013 855,223 Y (m) 2,081,582 2,081,581 6,513,461
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/500 Oui AD69_1061W780-2 Plande situation ? 1975 Oui AD69_1061W780-2
Commentaire(s) :	Il n'existe plus de numérotation actuellement mais elle serait impaire.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant CAVIGNEAUX BERNARD DANIEL. 01/01/1962 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-PRIEST 01/10/2007 69290ZA38 38 Saint-Priest 01/01/1975 B 274-275
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Localisation d'après plan de situation approximatif et d'après la largeur de la parcelle équivalente à celle du plan de masse figuratif.

5 - Activités du site

Date de première activité : (*)	01/01/1970
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1970 Déclaration 1er groupe ?=Origine de la date non connue AD69_1061W780-2. 2 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers G45.11Z 01/01/1970 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD69_1061W780-2. 3 Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres) G45.20 01/01/1970 Autorisation 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD69_1061W780-2. 4 Commerce d'équipements automobiles G45.3 01/01/1970 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD69_1061W780-2.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ETABLISSEMENT CAVIGNEAUX. 01/01/1970
Commentaire(s) :	Ventes de pièces neuves provenant de l'Armée, pièces mécaniques et artillages neufs provenant directement des Usines. Véhicules provenant de l'Armée tous en état de marche ou réparés pour être vendus en état de marche. AP autorisation d'exploiter date du 19/01/1979.

6 - Utilisations et projets

Surface bâtie :

6,000 (en m2)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD69_1061W780-2.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.