RHA6903927

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	11/03/2008
Nom(s) usuel(s) :	Carrière de sables et graviers
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SARL CM MATERIAUX, anc. Sté GIRARD-RIVOIRE, anc. Entrepreneur de Travaux Publics "Philippe Henri Paul"
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 13 rue Pare Ambroise à Saint Priest 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Dans des courriers du 16/10/1992 et 29/06/1992, il semblerait que la parcelle I12 limitrophe à l'autorisation du 04/05/1990 accordée à la SARL CM MATERIAUX soit "une excavation abandonnée depuis sans doute de nombreuses années" (Sté GSM Carrière de Saint-Laurent)

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	69288
Commune principale :	SAINT-LAURENT-DE-MURE (69288)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 808,971 808,971 857,150 Y (m) 2,078,192 2,078,191 6,510,057
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan cadastral 2 ? Oui AD69_1916W6-42 Plan cadastral ? Oui AD69_2902W09-01 Plan de situation 2 ? Oui AD69_1916W6-42 Plan de situation 1 1/10000 Oui AD69_2902W09-01

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT LAURENT DE MURE 01/01/1972 A1 14 et 223
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	HGL, localisé d'après plans et adresse.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	30/01/1974
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 30/01/1974 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD69_1916W6-42, APR69_2708-B18-02,AD69_2902W09-01 AP n°4674 2 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 13/01/1982 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR69_2708-B18-02, AD69_2902W09-01 AP n° 2982 3 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 18/09/1984 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR69_2708-B18-02, AP n° 1542 4 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 21/02/1990 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR69_2708-B18-02, AP n° 46390 5 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 04/05/1990 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral APR69_2708-B18-02, AP n° 77090
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Entrepreneur de Travaux Publics "Philippe Henri Paul" 30/01/1974 18/09/1984 Sté GIRARD-RIVOIRE 18/09/1984 21/02/1990 SARL CM MATERIAUX, anc. 21/02/1990
Commentaire(s) :	Autorisation de poursuivre l'exploitation.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	2.324 (en ha)
Commentaire :	Nettoyage des terrains. Régalage du sol.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD69_1916W6-42, APR69_2708-B18-02, AD69_2902W09-01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.