RHA6904089

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	25/03/2008
Nom(s) usuel(s) :	Préparation et conditionnenement de vions avec tranformateur et DLI
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SCA Cave des Grands Vins de Fleurie, anc. Cave Coopérative des Grands Vins de Fleurie
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "le Bourg"
Code INSEE :	69084
Commune principale :	FLEURIE (69084)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 782,158 782,158 830,847 Y (m) 2,135,025 2,135,024 6,567,066
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 2 1/500 1994 Oui APR69_0101-B22-03(5853) Plan de situation 1 1/1000 1974 Oui AD69_995W435-13 Carte IGN 1 1/25000 Oui APR69_0101-B22-03(5853) Plan de situation 2 ? Oui APR69_0101-B22-03(5853) Plan de masse 1 1/500 1974 Oui AD69_995W435-13

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle FLEURIE AB 332,339,143,144
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	HGL, position du bâtiment principal d'après plans des dossiers

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	12/05/1977
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 12/05/1977 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD69_995W435-13 2 Production de vin (de raisin), cidre et bière C11.02 06/06/1994 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier 3 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 19/06/1998 ? 1er groupe AP=Arrêté préfectoral APR69_0101-B22-03(5853) Transformateur au PCB 4 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 19/06/1998 ? 1er groupe AP=Arrêté préfectoral APR69_0101-B22-03(5853) Stockage de 230kg d'ammoniac 5 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 19/06/1998 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral APR69_0101-B22-03(5853) AP n° 5853 pour 2 cuves enterrées de 12m3 et 5m3 de fioul
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Cave Coopérative des Grands Vins de Fleurie 12/05/1977 SCA Cave des Grands Vins de Fleurie (toujours en 1998) 06/06/1994

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD69_995W435-13, APR69_0101-B22-03(5853)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.