RHA6904095

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	25/03/2008
Nom(s) usuel(s) :	Carrière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté CSL (Carrières de Saint Laurent), anc. Sté ADR (Les AGREGATS du Rhône), anc. SA ROMERO
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Ces sociétés exploitaient également une carrière au lieu-dit "Labrat" (voir RHA-I-69 10370).

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	69289
Commune principale :	SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU (69289)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 806,777 806,777 854,955 Y (m) 2,077,885 2,077,884 6,509,769
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 1 ? Oui AD69_2902W17-02 Plan d'ensemble 3 1/4650 1979 Oui APR69_2708-B11-04 Plan parcellaire 3 1/5000 Oui APR69_4106-B61-02 Plan de situation 3 1/25000 1973 Oui AD69_1916W10-67 Plan d'ensemble 2 1/1000 1970 Oui AD69_995W388-12 Plan de situation 4 ? Oui AD69_1916W10-67 Plan de situation 5 1/5000 Oui APR69_4106-B61-02 Plan de situation 6 1/2000 2003 Oui APR69_4106-B61-02 Plan de situation 1 1/20000 1970 Oui AD69_995W388-12 Plan d'ensemble 6 1/1000 1996 Oui APR69_1703-B25-05 Plan de situation 2 1/25000 Oui AD69_1916W15-118 Carte IGN 1 1/25000 Oui APR69_2708-B14-06 Plan parcellaire 1 1/1000 1972 Oui AD69_1916W15-118 Plan d'ensemble 5 1/2000 1993 Oui APR69_1703-B25-05 Plan d'ensemble 4 1/4650 1985 Oui APR69_2708-B11-04 Plan parcellaire 2 ? Oui APR69_4106-B61-02

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M. CHALEYSSIN 01/11/1973 Personne physique Non M. Joseph ROMERO 01/11/1973 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU 01/01/1974 AC 2, 5-10, 18-24, 28-31, 95-96, 101-104 et 109 SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU 01/11/1973 AC 2, 6, 8, 28, 30 et 31
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	HGL, localisé d'après plans des dossiers. Centre de la carrière. Le dépôt de liquides inflammables est localisé le long du chemin du Logis Neuf actuel.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	06/03/1968
Date de fin d'activité : (*)	05/07/2005
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 06/03/1968 Déclaration 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR69_4106-B61-02 RD n° 9970 pour carrière 2 Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage) C23.7 06/03/1968 Déclaration 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR69_4106-B61-02 RD n° 9970 pour station de criblage et concassage 3 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 18/01/1973 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD69_1916W15-118, APR69_4106-B61-02 AP n° 21-73 pour une durée de 10 ans 4 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 17/01/1974 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD69_2902W17-02, AD69_1916W10-67 AP n° 28-74 pour extension pour carrière de matériaux alluvionnaires 5 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 07/06/1974 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD69_995W388-12 RD n° 12944 pour Dépôt de 30m3 de fuel 6 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 07/06/1974 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD69_995W388-12 RD n° 12944 pour Dépôt de 30m3 de gaz 7 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 08/11/1991 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral APR69_4106-B61-02, APR69_2708-B14-06 AP n° 2633-91 pour carrière 8 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 28/11/2001 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral APR69_4106-B61-02 AP n° 6399 9 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 01/11/2004 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier APR69_1703-B25-05
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets ROMERO (Joseph ROMERO) 06/03/1968 16/08/1977 SA ROMERO (Jean ROMERO) 16/08/1977 Sté Les AGREGATS du Rhône (ADR) 27/05/1991 02/07/2001 Sté CSL (Carrières de Saint Laurent) 02/07/2001 05/07/2005
Commentaire(s) :	Le dossier APR69_0001-B34-07 indique que le 27/05/1991 il y a eu fusion-absorption de la Sté ROMERO par la Sté Les Agrégats du Rhône. Le dossier APR69_4106-B61-02 indique que la Sté CSL a fini les travaux de remise en état de la carrière le 05/07/2005.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD69_2902W17-02, AD69_995W388-12, AD69_1916W15-118, AD69_1916W10-67, APR69_2708-B11-04, APR69_0001-B34-07, APR69_2708-B14-06, APR69_4106-B61-02, APR69_1703-B25-05, AD69_2902W19-09

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.