RHA6904805

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	02/01/2008
Nom(s) usuel(s) :	Carrière à ciel ouvert
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté GUINTOLI, anc. Menusan Jean (entreprise Menusan SA)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 29-31 rue des Tâches, ZI Mi-Plaine à St-Priest (SS 13 rue Copernic, Arles); anc. 6 Place St Maurice, VIENNE. 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	69279
Commune principale :	JONAGE (69279)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 809,488 809,488 857,781 Y (m) 2,091,567 2,091,566 6,523,415
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 2 1/1000 Oui APR69_1703-B18-05 Plan de masse 4 1/1000 Oui APR69_1703-B18-05 plan de masse 1 1/1000 Oui APR69-1703-18 Plan de masse 3 1/1000 Oui APR69_1703-B18-05 Carte IGN 1/25000 Oui APR69_1703-B18-05 plan de la carrière 1/1415 Oui APR69-1703-18 Plan de situation 1 1/50000 Oui AD69_1961W-94, AD69_1961W-95 Plan de masse 2 1/1415 Oui APR69_1703-B18-05 Plan parcellaire 1 1/2000 Oui AD69_1961W-94, AD69_1961W-95 plan de situation 2 1/25 000 Oui APR69-1703-18
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 69282 MEYZIEU

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle MEYZIEU 01/01/2007 69282BM17 17 Jonage 01/01/1973 AK 293 - 294 - 295 Meyzieu 01/01/1973 AD 126 JONAGE 01/01/2007 69279AW3 3 JONAGE 01/01/2007 69279AW2 2 JONAGE 01/01/2007 69279AW4 4
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	PP : localisé sur les communes de Jonage et Meyzieu

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	10/05/1973
Date de fin d'activité : (*)	24/10/1997
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 10/05/1973 24/10/1997 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD69_1961W-94, AD69_1961W-95; APR69_1703-18
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Jean MENUSAN 10/05/1973 30/11/1991 Société GUINTOLI 30/11/1991 24/10/1997
Commentaire(s) :	La carrière a été remblayée en presque totalité avec des apports de matériaux extérieurs au site, exclusivement inertes et non susceptibles de porter atteinte à la qualité des eaux superficielles et souterraines. La société Menusan, titulaire des autorisations d'exploiter a été absorbée le 30/11/1991 par confusion de patrimoine par la société Guintoli. Carrière remise en état, cessation d'activité en 1997.

6 - Utilisations et projets

Surface totale :

1.79 (en ha)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD69_1961W-94, AD69_1961W-95; APR69-1703-18, APR69_1703-B18-05

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.