RHA6907861

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	13/01/2009
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de Liquides Inflammables aérien de 35m3
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Max BRETON
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Villié-Morgon 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	69065
Commune principale :	CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS (69065)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 784,131 784,131 832,793 Y (m) 2,132,047 2,132,046 6,564,074
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 ? Oui AD69_995W393-11

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Corcelles-en-Beaujolais 01/01/1974 ? 78
Commentaire :	HGL; d'après le plan et le parcellaire inchangé depuis la date du dossier.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	17/06/1974
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 17/06/1974 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD69_995W393-11 DLI aérien
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Max BRETON 17/06/1974
Commentaire(s) :	A l'issue de l'enquête auprès de la Mairie, on ne sait pas si l'activité est terminée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	?
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD69_995W393-11

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.