RHA6908786

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	27/11/2009
Nom(s) usuel(s) :	Carrosserie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Carrosserie TRAORE
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 34 impasse Auvergne (d')
Code INSEE :	69290
Commune principale :	SAINT-PRIEST (69290)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 800,139 800,139 848,346 Y (m) 2,080,454 2,080,453 6,512,393
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1 ? Oui AD69_1897W11-01 Plan d'ensemble 1 1/500 Oui AD69_1897W11-01

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-PRIEST 01/10/2007 69290DV26 26 SAINT-PRIEST 69290DV25 25
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	PP (presque élargissement de la Rue du Charbonnier).

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	22/09/1982
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 22/09/1982 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD69_1897W11-01
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) TRAORE Mody 22/09/1982
Commentaire(s) :	Ce site inclu le site RHA-I-69 08441.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD69_1897W11-01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.