RHA6909050

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	RHA
Date de création de la fiche : (*)	03/02/2009
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de travail des métaux/ DLI de 20 m3
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté MILLIER
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 1 rue Louis Cézard 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 11 rue Dauphiné (du)
Code INSEE :	69290
Commune principale :	SAINT-PRIEST (69290)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 801,602 801,602 849,820 Y (m) 2,081,963 2,081,962 6,513,888
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation ? Oui AD69_995W392-22 Plan de masse 1 1/1000 Oui AD69_995W392-22
Commentaire(s) :	le site serait situé au niveau du 11-13 rue du Dauphiné actuels.

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-PRIEST 01/10/2007 69290AD179 179 SAINT-PRIEST 01/10/2007 69290AD178 178 Saint-Priest 01/01/1974 E - Lieu-dit "Bandonnière" 502-503-504-505-506 SAINT-PRIEST 01/10/2007 69290AD177 177
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Localisé d'aprés plan et adresse, presque PP (une partie est sous la voie publique)

5 - Activités du site

Date de première activité : (*)	27/05/1974
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux ; usinage ; mécanique générale C25.6 27/05/1974 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD69_995W392-22 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 27/05/1974 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD69_995W392-22
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté MILLIER 27/05/1974

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD69_995W392-22

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.